Études des notaires de Bletterans et études rattachées

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4E

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponiblesuel

Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Bletterans et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, prochainement en format pdf sur le présent portail. Consultable en format xml-ead sur le présent portail.

Mots clés lieux

10 septembre 1869-29 décembre 1879. (Le registre coté 4 E 53/36 rassemble aussi le répertoire de Maître Mignerot Denis Olympe du 28 décembre 1865 au 26 juin 1867.)

Cote/Cotes extrêmes

4E53/36

Date

1869-1879

Caractéristiques physiques

Registre