Études des notaires de Bletterans et études rattachées

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Cote/Cotes extrêmes

4E

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Conditions d'accès

Minutes et répertoires de notaires sont librement communicables, sous réserve de leur état physique, 75 ans après leur établissement (minutes) ou la cloture des registres (répertoires, minutes reliées).

Autre instrument de recherche

Inventaires disponiblesuel

Christian Rochet, Michèle Grudet, Etudes de Bletterans et études rattachées. Répertoire numérique simple, Archives départementales du Jura, Montmorot, 2016. Consultable en format papier en salle de lecture des Archives, prochainement en format pdf sur le présent portail. Consultable en format xml-ead sur le présent portail.

Mots clés lieux

1688-1690.

Cote/Cotes extrêmes

4E4062

Date

1688-1690

Conditions d'accès

NC Etat matériel ou sanitaire (Les minutes comportent de la moisissure et tombent en poussière.)