Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Ces documents font partie d'un versement réalisé en mai 2015 par le service des Aménagements, Agence départementale du Jura de l'Office national des forêts. Les documents versés représentent un volume de 0,6 mètres linéaires.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 28/05/2015
Présentation du contenu
Le fonds du service des Aménagements est constitué des procès-verbaux des aménagements forestiers des forêts domaniales, communales et sectionales ainsi que des établissements publics. Les opérations d'aménagement forestier concernent aussi bien les révisions d'aménagement que les révisions de possibilité.
Conditions d'accès
Communicable
Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon la législation en vigueur.
Autre instrument de recherche
Le présent inventaire en xml-ead ne décrit pas le contenu de chaque cote. Pour accéder à celui-ci, voir l'inventaire en pdf
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