Aménagements de forêts domaniales, communales, sectionales et d'établissements publics du Jura

2465W Procès-verbaux des aménagements forestiers (révisions d'aménagement et de possibilité) des forêts publiques du département du Jura gérées par l'Office national des forêts

Cote/Cotes extrêmes

2465W/1-7

Date

1951-1992

Importance matérielle

0,6 mètres linéaires

7 cotes

Origine

Office national des forêts, Agence départementale du Jura

Histoire de la conservation

Transfert des documents aux Archives du Jura

Ces documents font partie d'un versement réalisé en mai 2015 par le service des Aménagements, Agence départementale du Jura de l'Office national des forêts. Les documents versés représentent un volume de 0,6 mètres linéaires.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 28/05/2015

Présentation du contenu

Le fonds du service des Aménagements est constitué des procès-verbaux des aménagements forestiers des forêts domaniales, communales et sectionales ainsi que des établissements publics. Les opérations d'aménagement forestier concernent aussi bien les révisions d'aménagement que les révisions de possibilité.

 

Conditions d'accès

Communicable

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon la législation en vigueur.

Autre instrument de recherche

Inventaire détaillé du versement 2465 W

Le présent inventaire en xml-ead ne décrit pas le contenu de chaque cote. Pour accéder à celui-ci, voir l'inventaire en pdf