Charte des coutumes de la ville et seigneurie de Jougne (Franche-Comté), publiée avec une traduction et des notes. [Extrait des mémoires de la Société d'émulation du Doubs].

  • Créateur : GAUTHIER Jules[auteur]
  • Sujet : droit coutumier ; FRANCHISE
  • Éditeur : Imp. Dodivers
  • Description physique :

    Importance matérielle : Nombre de pages : 23 p.

    Dimensions : 21 cm

  • Identifiant :

    Br1032

  • Localité : Jougne, commune
  • Droits :

    communicable

  • Modalités d’acquisition :

    reprise informatique

    2008

  • Lieu de pub. : Besançon
  • Date de pub. : 1872
  • Conditions d’accès :

    communicable

  • Présentation et importance matérielle : Nombre de pages : 23 p.
  • Source de catalogage :

    Date de création de la fiche : 21/05/2008

  • Dimensions et unité de dim. : 21 cm
  • Autres notes : Notes ISBD

    Fonds Perrod

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