Les assises ou grands jours dans les justices seigneuriales de Bresse à la fin de l'Ancien Régime (1766-1788). [Extrait des Annales de la société d'émulation de l'Ain].

  • Créateur : MOREL Octave[auteur]
  • Sujet : histoire de la justice ; droit seigneurial
  • Éditeur : Imp. du Courrier de l'ain
  • Description physique :

    Importance matérielle : Nombre de pages : 90 p.

    Dimensions : 22 cm

  • Identifiant :

    Br489

  • Localité : Bresse, unité géographique
  • Droits :

    communicable

  • Modalités d’acquisition :

    reprise informatique

    2007

  • Lieu de pub. : Bourg-en-Bresse
  • Date de pub. : 1935
  • Conditions d’accès :

    communicable

  • Présentation et importance matérielle : Nombre de pages : 90 p.
  • Source de catalogage :

    Date de création de la fiche : 23/08/2007

  • Dimensions et unité de dim. : 22 cm
  • Mots-clés