Acquisitions de terrains par la commune, 1897-1898. Adjudications de terrains communaux, 1865-1899. Echanges de terrains, 1878 et 1940. Ventes de matériaux de démolition, 1849-1900.

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Archives communales déposées: MALANGE

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Archives communales déposées: MALANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Biens communaux

Acquisitions de terrains par la commune, 1897-1898. Adjudications de terrains communaux, 1865-1899. Echanges de terrains, 1878 et 1940. Ventes de matériaux de démolition, 1849-1900.

Cote/Cotes extrêmes

5E652/40

Date

1849-1940

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Malange, commune

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