Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

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Archives communales déposées: MALANGE

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Archives communales déposées: MALANGE

Cote/Cotes extrêmes

5E652/

Date

1643-1960

Importance matérielle

75 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 15/01/2014

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 17/01/2014

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)

Bois

Coupes affouagères

Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

Cote/Cotes extrêmes

5E652/43

Date

1848-1936

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Malange, commune

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