Dossiers par commune.Contient les pièces suivantes : dossiers d'adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté.Champagnole district 012
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Cote :
2252W16
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Date :
2005
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Communicabilité :
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2005
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Modalités de sélection des documents :
Conservation