Dossiers par commune.Contient les pièces suivantes : dossiers d'adresses collectives, feuilles de logements, bulletins individuels, fiches de logement non enquêtés, dossier de communauté.Champagnole district 008, communauté.

  • Cote :

    2252W11

  • Date :

    2005

  • Communicabilité :

    Communicable au bout de 75 ans à partir de 2005

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés