Déplier tous les niveaux
2286 W - Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes naturelles, développement durable, pollution et assainissement : dossiers de suivi ou d'instruction par la Préfecture.
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Histoire de la conservation
Indication institutionnelleLe présent versement fait partie de ceux qui ont été effectués, préparés à l'aide des Atrchives départementales du Jura, lors de la fermeture du bureau de l'environnement en Préfecture à l'occasion de la réorganisation des services de l'Etat en département (la RéatE).
Dates d'entrée : 21/04/2011
Modalités d'entrée : Versement
POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
Pollution de l'environnement
Lacs et cours d'eau.
- Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008).
- Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009
- Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987).
- Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994.
- Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997).
- Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997).
- Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001).
- Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000).
- Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau.
- réunion de concertation : 04/06/2009.
- arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009.
- Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006.
- Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Jura, département, Bellefontaine, commune, Doubs (Le), rivière, Nozeroy, canton, Furieuse (La), rivière, Rhône, fleuve, Ain (L'), rivière
