Grosse en parchemin de l'institution et fondation de la confrérie ; seconde institution de la confrérie . Mandement de nouvelleté obtenu par la confrérie contre celle de Saint-Simon et de Saint-Jude, érigée à Salins, maintenant la première dans la jouissance exclusive de la chapelle et de l'autel Saint-Michel. Traité passé entre la confrérie et le couvent Saint-François, par lequel celui-ci transfert à la confrérie la propriété de la chapelle Saint-Michel. Fondation par la confrérie de 10 livres est. de rente annuelle au profit du couvent. Attestation par Claude de La Barre, évêque d'Andreville, vicaire général de Ferdinand de Rye, archevêque de Besançon, de la consécration de la chapelle Saint-Michel, par la confrérie. Rentes consenties à la confrérie par les sieurs Coquelin et Rousselet, de Salins. Requête adressée au Magistrat de la ville de Salins par la confrérie pour qu'il s'oppose à ce que les marchands étrangers restent plus de trois jours dans la ville en temps de foire pour y vendre leurs denrées et marchandises ; délibération du magistrat faisant droit à la requête, délibération du Magistrat de la ville de Dole accordant la même faveur aux habitants de cette ville. Requête au Magistrat de la ville de Salins par la confrérie pour obtenir l'exemption du logement des gens de guerre. Traité passé entre la confrérie et le couvent des Cordeliers au sujet de la desserte de la chapelle de la confrérie. Quittances de messes célébrées en la chapelle Saint-Michel. Inventaire des papiers, titres et meubles de la confrérie.

  • Cote :

    2E790

  • Date :

    1495-1789

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation