Statuts, constitutions, ordonnances, comptes, élections, fondations de messes, délibérations de la confrérie . Liste de confrères et de consœurs. Inventaires des titres des XVe et XVIe siècles disparus à la suite des guerres de Louis XIV en Franche-Comté.

  • Cote :

    2E776

  • Date :

    1577-1767

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation