Statuts de la confrérie. Requête à l'archevêque de Besançon pour changer les jours des processions nocturnes faites par les confrères, et reporter celle du Jeudi Saint au jour de l'exaltation de la Croix, afin d'éviter les abus et scandales commis à Arbois, à l'occasion des processions nocturnes. Bâtiments.- Travaux de construction et de réparation de la chapelle : plans et coupes, devis. Procès entre la confrérie et le sieur Perrey, chevalier, conseiller du roi, lieutenant général au bailliage et présidial de Salins, au sujet de l'ouverture d'une fenêtre, par l'architecte de la chapelle, dans un mur mitoyen de la propriété du sieur Perrey.

  • Cote :

    2E753

  • Date :

    1643-1750

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation