Les communautés d'habitants suivantes, actuellement jurassiennes, relevaient avant 1790 de la généralité de Dijon :

• subdélégation d'Auxonne : Foucherans.

• subdélégation de Saint-Jean-de-Losne : Asnans, La Chaînée-des-Coupis, Chaussin, Chêne-Bernard, Les Essards-Condé, Montalègre, Saint-Baraing, Vornes.

• subdélégation de Bresse (Bourg-en-Bresse) : Aromas, Burigna, Ceffia, Chaléa, Chazelles, Coisia, Cornod, l'Hôpital, Poisoux, Saint-Jean-d'Étreux, Thoirette, Thorigna.

Séquestre révoltuionnaire et transferts entre Département puis Archives départementales à partir de 1790.

Quelques dossiers des archives de subdélégations extérieures à la Franche-Comté relatives à des communes aujourd'hui jurassiennes, ont été attribués en 1790 au département du Jura. La plupart ont été inventoriés et inclus dans l'inventaire de 1870.

• Subdélégation d'Auxonne.- Impositions, 1755-1789 (C 1051-1058)

• Subdélégation de Saint-Jean-de-Losne.- Affaires communales, 1748-1789 (C 1059-1074)

• Subdélégation de Bresse.- Affaires communales et impositions, 1725-1789 (C 1039-1050).

Voir la présentation générale de ces documents en version textuelle.

Les documents répertoriés ici sont communicables.

• C 1039-1074.- Rousset, Junca, Finot, Inventaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790, archives civiles série C, Paris, imprimerie P. Dupont, 1870, p. 148-150 ; consultable en salle de lecture des Archives du Jura et en xml-ead sur le présent site (voir l'inventaire de la sous-série 1C).

• Cs 1-56.- Dossiers des subdélégations, dont celle d'Arbois, éparpillés parmi 10 ml de complément en réalité non classés. Un fichier manuscrit des années 1970 répertorie les dossiers du complément dans l'ordre où ils se trouvent dans les liasses qui n'ont pas été classées ; les fiches ont été rangées dans un ordre méthodique approximatif, pour partie respectant la scission entre fonds d'Intendance et fonds des subdélégations. Une photocopie des fiches est consultable en salle de lecture.

• Index manuscrit par localité, commun aux fonds d'Intendance et de subdélégations fondé sur l'inventaire imprimé de 1870, consultable en salle de lecture des Archives du Jura.

• Archives départementales de l'Ain.- Série C, fonds de la subdélégation de Bresse.

• Archives départementales de la Côte-d'Or.- Série C, fonds de l'intendance de Dijon, fonds des subdélégations d'Auxonne et de Saint-Jean-de-Losne.