* Registre des délibérations, 13 juin 1869 - 30 septembre 1888.

  • Cote :

    5E648/13

  • Date :

    1869-1888

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1888 [substitution:1MI342]

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés