Archives communales déposées : CORNOD

• Cote :

  5E648/

• Date :

  1588-1906

• Présentation détaillée :

  L'inventaire est consultable en salle de lecture.

• Institution ou personne ayant produit les documents : Service versant : communesService producteur : communes
• Modalités d'entrée :

  Dates d'entrée : 14/09/2010

  Modalités d'entrée : Dépôt

• Modalités de sélection des documents :

  Dates de prise en charge : 02/02/2012

• Description physique :

  Importance matérielle : 0.15 ml

  Importance matérielle : 19 articles