Ordonnance de l'intendant portant homologation d'adjudications de travaux à effectuer sur les routes de: Poligny à Arbois; Sellières à Toulouse; Poligny à Château-Chalon; Poligny à Lons-le-Saunier; Poligny à Dole; Lons-le-Saunier à Pontarlier; Salins à Saint-Claude; Arbois à Dole; Arbois à Pontarlier; Arbois à Salins; Poligny à Toulouse; Dole à Lons-le-Saunier; Arbois à Champagnole.

  • Cote :

    Cp440

  • Date :

    1785

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1785

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation