Ordres de travailler aux routes donnés par l'intendant aux communautés de Morez, Septmoncel, Choisey (route de Dole à Châlon-sur-Saône), de Saint-Ylie, Chavigny, Frasne, Septmoncel, Longchaumois. Ordre aux communautés chargées de l'entretien des routes de Dole à Arbois, Salins et Poligny, de les réparer et mettre en bon état et d'en faire les approvisionnements nécessaires.

  • Cote :

    Cp443

  • Date :

    1784-1789

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1789

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation