Ordres de travailler aux routes donnés par l'intendant aux communautés de Courvière, Antorpe, Mercey-le-Grand, Romain et Taxennes (route de Saint-Vit à Ougney); Toissia, Andelot et Saint-Amour (Lyon à Besançon); Aumont (Poligny à Dole); Sellières (Dole à Lons-le-Saunier). Ordres donnés par l'intendant à des particuliers d'avoir à démolir des constructions élevées sans autorisation le long de la route de Dole à Poligny, Lons-le-Saunier à Saint-Claude, Arbois à Pontarlier, Paris à Genève, Besançon à Dijon, Lons-le-saunier à Dijon.

  • Cote :

    Cp442

  • Date :

    1787-1789

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1789

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation