Demandes en autorisation de porter la croix de Saint-Jean de Latran, adressées par les sieurs Clément, de Saint-Claude, Marmet, de Salins, Colin de Champagne. Extrait des ordonnances rendues par l'intendant de Franche-Comté pendant le mois de décembre 1773, pour faire enfermer des mendiants dans l'étendue de la liettenance de maréchaussée de Lons-le-Saunier. Le sieur Monniotte, qui exploite une prétendue mine de cuivreau hameau de Josnay, demande un sauf-conduit et un sursis pour payer ses créanciers. Les officiers municipaux de Dole demandent l'autorisation de faire mettre sous les yeux du Roi, par MM. Willot de Beauchemin et Vaudelin d'Augerans, les procès-verbaux, tant de l'inauguration de la statue de Sa Majesté (Louis XVI), érigée en 1782 sur la principale place de la ville, que de l'anniversaire de cette cérémonie, fait en 1784.

  • Cote :

    Cp137

  • Date :

    1761-1785

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1785

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation