Demandes en autorisation de ventes de coupes de bois, faites par les habitants d'Archelenge, de Cogna, de Soyria, de Cuttura, d'Orchamps, de Commenailles, de l'Abergement-les-Molange, de Fragne-les-Moulières, de Châtel-de-Joux, de Saint-Lauthein, de Genod, de Florentia, du Grand-Chalème, de Champagnole, de Légna, des Petites-Chiettes, de Crans, de Senaud, de Loysia, de Rye, de Brevans et Baverans.

  • Cote :

    Cp157

  • Date :

    1779-1789

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1789

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation