Ordre à Pierre-Marie Goujon, prêtre du diocèse de Lyon, de se retirer dans celui de Besançon, sur l'accusation portée contre lui de s'être emparé de la maison de cahrité d'Arinthod, où il était curé. Ordre du Roi pour enfermer à Bellevaux Anne-Marie Guyard, veuve Millet, Marguerite-Anne et Jeanne-BaptisteGuyard, soeurs, d'Orchamps, à cause de leurs déréglements.

  • Cote :

    Cp134

  • Date :

    1759-1776

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1776

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation