Aide à la recherche

Sous-préfecture de St Claude

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2297W

Date

1989-2011

Importance matérielle

4.6 ml

41 articles

Origine

Service versant et producteur: Sous-préfecture de St Claude

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 21/07/2011

Modalités d'entrée : Versement

Elections municipales partielles des 10 et 17 avril 1994 : Déclarations candidatures commune des Rousses, 1er tour (3) et 2ème tour (2)Elections municipales du 11 juin 1995 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (3) et de Saint-Claude (8 dont 2 pour Cinquétral, 1 pour Chaumont et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 juin 1995 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes des Rousses (2) et de Saint-Claude (3)Elections municipales du 11 mars 2001 : Déclarations candidatures 1er tour listes des communes de Morez (2), des Rousses (2) et de Saint-Claude (6 dont 1 pour Chevry et 2 pour Valfin, communes fusionnées)Elections municipales du 18 mars 2001 : Déclarations candidatures 2ème tour listes des communes de Saint-Claude (2) et des Rousses (2)

Cote/Cotes extrêmes

2297W6

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2001

Mots clés matières

ELECTION MUNICIPALE