Plébiscites, 1851, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1905 ; législatives, 1852-1910 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1906 ; au conseil général, 1852-1907 ; au conseil municipal, 1831-1909. Démissions du maire et d'un adjoint, 1906-1909.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ORCHAMPS

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E404/89

Date

1851-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux