Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Statistique sur le fonctionnement des écoles, sans date (début XIXe siècle). Comité local de surveillance.- Nomination de membres, 1833. Rattachement pour la commune de la Barre à l'école d'Orchamps, 1836. Commission scolaire : délibérations, 1886-1898. Création d'une deuxième classe enfantine, 1909. Cours d'adulte.- Créations, 1869-1899. Autorisation d'annexion de pensionnat à l'école des garçons, 1874. Institution d'une commission d'examen pour l'obtention du certificat d'études primaires.- Nomination de conseiller, 1873-1874.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/152

Date

1800-1909

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux