Reconnaissance et élargissement des chemins ruraux N°1 à 13 ; des Maures, d'Orchamps à Auxange ; à Lavans ; de Lahier ; des Grandes Bruyères ; d'Auxange à Monteplain ; de la Barre à Gendrey ; du Chêne Brûlé ; du Milieu et ruelles de Maldiney, de Charvin et de Colin (dossiers avec plans), 1895-1899. Travaux à différents chemins ruraux, 1890-1907. Echange de terrain entre la commune et un particulier pour l'élargissement d'une desserte, 1862.

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Présentation du contenu

Travaux : voir 5 E 404/36*.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/127

Date

1862-1907

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux