Démolition d'une maison menaçant de ruine.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ORCHAMPS

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : ORCHAMPS

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Archives postérieures à 1789

Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)

Police locale [Arrêtés et déclarations de domicile (voir 5 E 404/31* et 36*)]

Police urbaine

Démolition d'une maison menaçant de ruine.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/73

Date

1901-1902

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.