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Plan de classement

Archives communales déposées : ORCHAMPS

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Voirie

• Service vicinal.- Ressources à créer, 1878. Subventions industrielles, 1866-1903.

• Classement des chemins.

Petite voirie

• Chemin communal du Bois des Tanneurs.- Rectification.

• Reconnaissance et élargissement des chemins ruraux N°1 à 13 ; des Maures, d'Orchamps à Auxange ; à Lavans ; de Lahier ; des Grandes Bruyères ; d'Auxange à Monteplain ; de la Barre à Gendrey ; du Chêne Brûlé ; du Milieu et ruelles de Maldiney, de Charvin et de Colin (dossiers avec plans), 1895-1899. Travaux à différents chemins ruraux, 1890-1907. Echange de terrain entre la commune et un particulier pour l'élargissement d'une desserte, 1862.

• Travaux aux chemins de grande communication N°12 d'Orchamps à Taxenne et prolongement à Brésilley (dossier avec plans), 1856-1911 ; N°15 d'Orchamps à Thervay et d'Orchamps à Pointre (dossier avec plans), 1845-1865 ; N°37 d'Orchamps à Lavans-les-Dole et prolongement à Auxonne, 1855-1898 ; N°224 de la Bretenière à Orchamps, 1903 et 1910. Déblaiement des neiges, 1902.

• Demandes individuelles d'alignement.

• Anticipations sur la voie publique.

• Travaux aux chemins vicinaux d'Orchamps à Gendrey, 1817-1833 ; N°1 et 2 d'Etrepigney à Orchamps, 1881-1904 ; N°5 embranchement dit rue Neuve ; N°6 prolongement dit rue Basse et N°7 d'Orchamps à Our, N°8 embranchement ; N°9 dit ancienne Levée de Jules César (dossier avec plans), 1847-1899.

Grande voirie

• Travaux à la route nationale N°73 de Moulins à Bâle, 1858-1862 et 1894-1922.

Voirie urbaine

• Pétition des propriétaires d'immeuble contre le plan général d'alignement de la R.N. 73, 1839 ; travaux de caniveau (voir 5 E 404/129). Rue de la Bernardine, des Maures, du Milieu, de l'Essart et ruelle de Caulin : plan d'alignement, 1899-1900. Travaux aux rues de la Bernardine, 1864 ; de l'église, 1876-1899 ; de l'Essart, 1889-1890. Eclairage des rues au gaz, 1897-1898 et 1901. Acquisition et démolition d'une maison pour agrandissement du champ de foire, 1866.

• Constructions et réparations de ponts et ponceau.

Service des eaux, assainissement.

• Adduction d'eau.- Travaux, 1880-1885. Puits et pompe.- Construction et entretien, 1844-1898. Fontaines.- Travaux, 1866-1911.

Moyens de transport et travaux divers

• Carrières

• Chemins de fer

Navigation et régime des eaux

• Cours d'eau

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Lien permanent :

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux. (série O)

Présentation détaillée :
Travaux : voir 5 E 404/36*.