Compte de gestion, 1869 et 1880-1910. Quittus du Conseil de Préfecture, 1833-1897. Etats de situation des comptes, 1844 et 1849. Comptabilité (voir 5 E 404/99*).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ORCHAMPS

1 media

Afficher

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : ORCHAMPS

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Archives postérieures à 1789

Assistance et prévoyance (série Q)

Bureau de bienfaisance, secours d'urgence

Compte de gestion, 1869 et 1880-1910. Quittus du Conseil de Préfecture, 1833-1897. Etats de situation des comptes, 1844 et 1849. Comptabilité (voir 5 E 404/99*).

Cote/Cotes extrêmes

5E404/144

Date

1833-1910

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.