Rôles d'impositions des contributions directes (extraits), 1860-1869 et 1882-1895 (un an sur cinq).

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières. (série G)

Cadastre

Impôts directs [frais de commissariat de Police (voir 5 E 404/100)]

Rôles d'impositions des contributions directes (extraits), 1860-1869 et 1882-1895 (un an sur cinq).

Cote/Cotes extrêmes

5E404/55

Date

1860-1895

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune

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