Culte et instruction.- Entretien de l'église : ordre d'exécution de travaux, 1612 (latin) ; droits curiaux : quittance de fourniture de luminaire, 1608, règlement des droits curiaux entre Orchamps, La Barre et leur curé, 1677 (copie contemporaine), procédure du curé contre les paroissiens d'Orchamps et La Barre, 1761 ; préséance religieuse à l'égard du maître des postes, représentant la personne du roi, 1715. Allocation de 275 l. au recteur d'école d'Orchamps, 1781.

  • Cote :

    5E404/28

  • Date :

    1608-1781

  • Communicabilité :

    Communicable

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés