Culte et instruction.- Entretien de l'église : ordre d'exécution de travaux, 1612 (latin) ; droits curiaux : quittance de fourniture de luminaire, 1608, règlement des droits curiaux entre Orchamps, La Barre et leur curé, 1677 (copie contemporaine), procédure du curé contre les paroissiens d'Orchamps et La Barre, 1761 ; préséance religieuse à l'égard du maître des postes, représentant la personne du roi, 1715. Allocation de 275 l. au recteur d'école d'Orchamps, 1781.

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Cote/Cotes extrêmes

5E404/28

Date

1608-1781

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux