Amodiation par des particuliers à la famille Pescheur, d'Orchamps, de biens provenant d'une veuve, 1598. Contentieux entre les Ursulines de Salins et un J.-B. Girard, de Gray, 1663.

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Archives communales déposées : ORCHAMPS

Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Archives antérieures à 1790

Documents divers (série II)

Amodiation par des particuliers à la famille Pescheur, d'Orchamps, de biens provenant d'une veuve, 1598. Contentieux entre les Ursulines de Salins et un J.-B. Girard, de Gray, 1663.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/30

Date

1598-1663

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune

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