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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Comptes des recettes et dépenses rendus par les échevins, 1569-1784. Pièces justificatives de comptes du receveur : reçus, délibération, 1782-1784, 1789. Requête d'un ancien échevin en remboursement de frais engagés pour la communauté et rôle de répartition de la somme due, 1716-1717.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/3

Date

1569-1789

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune