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Archives communales déposées : ORCHAMPS

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Cote/Cotes extrêmes

5E404/

Date

1441-1930

Importance matérielle

0.6 ml

162 articles

Origine

Service versant : communes

Service producteur : communes

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 09/02/2007

Modalités d'entrée : Dépôt

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 11/01/2010

Contestation par les habitants d'Orchamps de devoir le guêt du jour à la tour du sieur de Pelousey, 1594. Réquisitions d'argent, bois, blés au profit des troupes et de la gendarmerie : requête en dégrèvement d'impôt et remboursement, 1602-1604, 1715.

Cote/Cotes extrêmes

5E404/18

Date

1594-1715

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Orchamps, commune