Archives départementales du Jura

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Plan de classement

Cadastre

Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead

Fonds des contributions directes (Cadastre)

Opérations cadastrales

Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers communaux par canton.

• Saint-Julien

• Planches (les)

• Montmirey-le-Château

• Chemin

• Poligny (G à V)

• Chaumergy

• Saint-Amour

• Arinthod (D à V)

• Bletterans

• Gendrey (R à V)

• Clairvaux (B à F)

• Gendrey (A à P)

• Salins (A à I)

• Dole

• Instructions des réclamations contre les opérations cadastrales.

• Villers-Farlay

• Morez

• Moirans

• Champagnole (M à V)

• Chaussin

• Voiteur

• Poligny (A à F)

• Clairvaux (H à V)

• Saint-Claude

• Arbois

• Nozeroy

• Orgelet

• Sellières

• Arinthod (A à C)

• Bouchoux (les)

• Lons-le-Saunier

• Saint-Laurent

• Rochefort (épave)

• Conliège

• Montbarrey

• Champagnole (A à L)

• Dampierre

• Beaufort

• Salins (L à T)

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Péréquation fiscale

• Double du précédent 3P132.

• Récapitulation des contenances et des revenus imposables découlant du cadastre selon un classement cantonal (manquent les cantons de Beaufort, Clairvaux, Moirans, Montbarrey, les Planches, Poligny, Rochefort, Saint-Laurent, Salins). [Ce travail ponctuel, effectué par la direction des contributions directes, à la demande du Conseil général, aurait donc du être classé en série N. Toufefois, il a été décidé de déroger à la règle du respect de l'origine des fonds afin de rendre un accès plus évident à cet article.]

• Sous-répartition foncière, tableaux comparatifs de l'impôt affecté à l'hectare de chaque nature des principales propriétés de toutes les communes cadastrées pour 1836.

3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres

• Voiteur

• Champagnole (Moutoux (le) à Vers)

• Villers-Farlay

• Saint-Claude (Saint-Claude à Ranchette)

• Nozeroy

• Poligny (Colonne à Le Viseney)

• Dole (Crissey à Villette)

• Dole (Dole à Choisey)

• Clairvaux

• Orgelet (Montjouvent à Varéssia)

• Conliège

• Lons-le-Saunier (Montmorot à Villeneuve-sous-Pymont)

• Rochefort

• Saint-Claude (Ravilloles à Villard-Saint-Sauveur)

• Bletterans (Bletterans à Larnaud)

• Planches (les)

• Saint-Julien (Saint-Julien à Gigny)

• Montmirey-le-Château

• Arbois

• Chemin

• Gendrey

• Bletterans (Nance à Villevieux)

• Saint-Julien (Lains à Villeneuve)

• Salins

• Chaumergy

• Saint-Amour

• Arinthod (Fétigny à Vosbles)

• Bouchoux (les)

• Lons-le-Saunier (Chilly à Messia)

• Beaufort

• Poligny (Poligny à Chaussenans)

• Arinthod (Arinthod à Dramelay)

• Morez

• Saint-Laurent

• Moirans

• Champagnole (Champagnole à Mont-sur-Monnet)

• Sellières (épave 2 communes : Darbonnay et Mantry)

• Montbarrey

• Orgelet (Orgelet à Mérona)

• Chaussin

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Opérations cadastrales