Financement.- Programmation et états d'avancement des travaux ; préparation et compte-rendus budgétaires ; compte général du cadastre par masses de cultures.

  • Cote :

    3P5

  • Date :

    1801-1811

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1811

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation