Exploitation des bois appartenant à la famille Monnier au profit de l'usine de Baudin

• Cote :

  110J96

• Date :

  Entre le 21 décembre 1797 et le 31 décembre 1846

• Présentation détaillée :

  Contrats et procédures juridiques pour exploitation des bois et prairies de Baudin par des particuliers pour le compte de l'usine, 1811-1846 ; procès-verbaux dressés par le garde-champêtre, An VIII-1846 ; correspondance avec les exploitants, An VI-1846.

• Communicabilité :

  Communicable à partir de 1895

• Modalités de sélection des documents :

  Conservation