Assurances des bâtiments contre l'incendie

  • Cote :

    110J35

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

  • Présentation détaillée :

    Assurances des bâtiments[1] contre l'incendie. Compagnie d'assurances générales contre l'incendie[2], 1822-1832 ; Compagnie du soleil[3], 1829-1846 ; Compagnie lyonnaise d'assurance (1840-1846) ; la Nationale[4], 1840-1889, 1916 ; Ancienne Mutuelle de la Seine-Inférieure et de l'Eure, 1888-1911 ; l'Abeille, 1904-1928, 1936-1937 : statuts, circulaires, tarifs, polices, règlement des sinistres, correspondance.

    [1] Concernent les bâtiments de l'usine mais aussi certaines propriétés du maître de forges dont la police d'assurance est commune avec celle de l'usine. Pour les autres polices d'assurance des bâtiments privés, voir la partie archives familiales.

    [2] Polices qui assurent la maison du maître de forges à Poligny, la scierie de Foncine-le-Bas et le moulin de Vadans.

    [3] Polices qui assurent le fourneau de Baudin, les moulins de Louvatange et du Villey, et les propriétés privés de Sirod, Gillois, Voiteur, Poligny, Taravant (Champagnole) et les Grands Chiettes (Denezières).

    [4] Concerne uniquement les bâtiments du site de Baudin.

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1837

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés