Monay

  • Cote :

    110J40

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1798 et le 31 décembre 1873

  • Présentation détaillée :

    Monay. Actes de propriété et de mutation, 1789-1828. Carnet de réception de la production, 1789. Versement d'une redevance à la commune pour extraction, 1809. Procès suite aux conséquences sur une habitation de l'exploitation de la mine, propriété d'Edmond Monnier et gérée par le maître de forge de Foucherans : pièces pour exploitation de la mine, 1840-1843. Procès du sieur Petit pour dommages causés sur sa propriété : actes de constatation d'huissier et actes notariés entre les parties et actes judiciaires, 1868-1870, correspondance entre les membres de la famille Monnier, 1868-1873.

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1827

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés