Approvisionnement et fabrication d'armes sous la Révolution.

  • Cote :

    110J130

  • Date :

    Entre le 01 nivôse an II et le 10 nivôse an III

  • Présentation détaillée :

    Approvisionnement et fabrication d'armes sous la Révolution. Résiliation d'un marché et facilités données pour fabriquer des canons et obus en compensation de la perte du marché, 13 brumaire an II ; soumission pour une fourniture de 400 000 pesants de boulets pour la marine, 26 messidor an II ; nouvelle soumission après la résiliation du 13 Brumaire an II pour la fabrication de 500 000 livres de lames de canons de fusils, 1er thermidor an II : copies d'actes enregistrés par le directoire du district de Poligny à la demande du maître de forge Claude Morel. Convocation de Claude Morel pour connaître l'état d'approvisionnement de sa forge en matière première, 21 brumaire an III [1].

    [1] Voir aussi 110 J 2.

  • Communicabilité :

    Communicable à partir de 1933

  • Modalités de sélection des documents :

    Conservation

  • Mots-clés