1991W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Dates d'entrée : 16/06/2005
Modalités d'entrée : Versement
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Dates de prise en charge : 16/06/2005
Mode de classement
Ordre alphabétique des patronymes des personnes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable (50 ans après cloture de chaque dossier ; communicable au dossier (ok pour guerre 14-18, vérifier conflits postérieurs))
Mots clés matières
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