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Archives communales déposées de Montrond

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Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Présentation du contenu

Plan des bois de la communauté (voir 5 E 459/plan 2).

Sentences concernant le droit d'usage dans la forêt de la Faye pour les habitants de Montrond, 1445 et 1565 (copies du XVIIe et XVIIIe s.).

Cote/Cotes extrêmes

5E459/4

Date

1445-1565

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Montrond, commune