Archives communales déposées de Montrond

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Cote/Cotes extrêmes

5E459

Date

1445-1968

Importance matérielle

134 articles

Autre instrument de recherche

Introduction et inventaire en format pdf

Monique Bonnin, Patricia Guyard (dir.), Fonds communal déposé de Montrond. Répertoire numérique détaillé, Montmorot, Archives départementales du Jura, 2014, dactyl. (accès à l'inventaire).

Présentation du contenu

Atlas des bois communaux, 1859 voir à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 3.

Droits d'usage et de parcours dans les bois communaux de Montrond : procès de la commune de Montrond contre celle d'Ardon, 1793. Délimitation entre ces deux communes, 1825 et 1850.

Cote/Cotes extrêmes

5E459/85

Date

1793-1850

Présentation du contenu

Voir plan des bois communaux à la fin du répertoire l'inventaire sous la cote 5 E 459/plan 2 (voir aussi 5 E 459/5).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux