Archives communales déposées de Salins

• Cote :

  5E641/

• Date :

  1371-1794

• Communicabilité :

  Les documents classés par M. mercier sont communicables, sauf documents dégradés ; les autres documents, non classés, ne sont pas communicables.

• Modalités d'entrée :

  Dépôt, par délibération communale, les 17 et 18 décembre 2003.

• Mode de classement des documents :

  Dans le cadre d'un programme Leader+ embrassant des actions de protection et de valorisation relatives aux bibliothèques et aux archives des communes d'Arbois, Poligny et Salins, les archives communales anciennes de Salins ont été déposées aux Archives départementales du Jura en 2004 et la mise en ordre complète des registres et documents sériels de ce fonds (types : comptes de receveurs annuels) a été effectuée par Monsieur Ludovic Mercier, vacataire historien recruté à cet effet et travaillant sous le contrôle de la direction des Archives du Jura.

  Ce travail a débouché sur un répertoire numérique détaillé de ces documents et à une première cotation dans l'ordre réglementaire du cadre de classement des archives communales. Bien que n'aient pas été traités à ce jour les actes et liasses de documents non sériels déposés en 2004, plus d ela moitié du fonds est désormais accessible, soit 35 mètres environ sur les 70 que compte le fonds. La cotation actuelle des documents répertoriés est provisoire.

  Parallèlement, et toujours dans le cadre du programme Leader+, les registres paroissiaux des paroisses de Salins antérieurs à 1790, comme ceux d'Arbois et Poligny, ont été numérisés dès 2007.

• Inventaire en mode texte disponible :

  Inventaire

  • Ludovic Mercier, Archives communales de Salins antérieures à 1790 (fonds 5 E 641). Répertoire numérique provisoire , Montmorot, Archives départementales du Jura, 2007, 53 p. ; consultable sur le présent site en version textuelle (accès à l'inventaire) et sous format xml-ead (en cours de structuration) et, en salle de lecture des Archives du Jura, en format papier.
• Description physique :

  Importance matérielle : 50.8 ml

  Importance matérielle : 1245 articles