Archives communales déposées : PRENOVEL

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Cote/Cotes extrêmes

5E608/

Date

1746-1792

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Prénovel a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

5E608/1-2

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1746-4 avril 1780 ; baptêmes, mariages, sépultures 1er avril 1780-2 septembre 1792.

Cote/Cotes extrêmes

5E608/1

Date

1746-1792

Présentation du contenu

Figure aussi dans ce cahier, en plus des actes de catholicité, un compte-rendu par le sieur Martelet, vicaire général de Prénovel, sur l'état des réparations à faire à l'église (juillet 1788).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières