Archives communales déposées : LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

Archives communales déposées : LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE

Cote/Cotes extrêmes

5E609/

Date

1793

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Lavans-les-Saint-Claude a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.