Archives communales déposées : CHAUX-DES-PRES

  • Cote :

    5E592/

  • Date :

    Entre le 1er janvier 1755 et le 31 décembre 1946

  • Présentation détaillée :

    Le fonds ancien se compose seulement du registre paroissial. Le fonds moderne (après 1789) est assez lacunaire. Si pour cette partie on retrouve les registres de délibérations depuis 1790, les recensements de population depuis 1836 et des documents sur les bois, des lacunes importantes apparaissent dans les documents d'élection (aucuns procès-verbaux, les budgets, les bâtiments d'école, la voirie et absolument rien sur l'agriculture, les impositions, l'assistance et la prévoyance.

  • Modalités d'entrée :

    Le fonds d'archives centenaires de la commune de Chaux des Prés a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales du 31 janvier 1995, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

  • Mode de classement des documents :

    Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

  • Inventaire en mode texte disponible :

    Inventaire en pdf

    Voir l'inventaire

  • Description physique :

    Importance matérielle : 0.50 ml

    Importance matérielle : 46 articles