Archives communales déposées : SEPTMONCEL

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Cote/Cotes extrêmes

5E541/

Date

1790-1951

Importance matérielle

5.6 ml

18 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 13/02/2004

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 13/02/2004

Contient, en tête, sur quelques feuillets les déclarations pour servir les troupes auxiliaires, 1791 ; acquits à caution délivrés, an III-an IV.

Cote/Cotes extrêmes

5E541/133

Date

1791-1797

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux