Archives communales déposées : ROSAY

Archives communales déposées : ROSAY

Cote/Cotes extrêmes

5E496/

Date

1645-1783

Importance matérielle

1 article

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Rosay a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.